Mentions légales

A QUOI SERT CETTE PAGE ?

La présente page a pour objet de vous présenter les informations que toute personne dont l’activité est d’éditer un site internet est tenue de vous transmettre en application de la règlementation. Par exemple, en France,  l’article 6, III – 1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique impose que nous mettions à votre disposition un certain nombre de données vous permettant de nous identifier (Lien vers le texte).

Vous trouverez ainsi ci-dessous les coordonnées complètes de l’éditeur du site internet www.bonnevalwaters.com, c’est-à-dire de la personne qui a pris l’initiative de le mettre en ligne et qui en a déterminé le contenu sous sa propre responsabilité (nous). Vous pourrez également consulter les coordonnées de l’hébergeur du site internet, c’est-à-dire de la personne qui assure le stockage des données du site internet afin que vous puissiez le consulter en ligne.

 

COORDONNEES DE L’EDITEUR DU SITE INTERNET :

Le site internet que vous consultez est édité par la société française BONNEVAL EMERGENCE, dont l’identité précise figure ci-dessous :

DÉNOMINATION SOCIALE	BONNEVAL EMERGENCE
Forme sociale	Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social	6.396.044 euros
Siège social	780, route de malgovert 73700 Seez FRANCE
Numéro SIRENE	507 496 909 RCS Lyon
Code APE	1107A
Numéro individuel d’identification fiscale	FR 79507496909
Tel.	+ 33 (0)4 28 60 10 90
Email	contact@bonnevalwaters.com
Directeur de la publication	Madame Virginie LARRIERE
Date de publication	13 janvier 2021

 

COORDONNEES DE L’HEBERGEUR DU SITE :

Le site internet que vous consultez est hébergé par OVH.

DÉNOMINATION SOCIALE	OVH
Numéro SIRENE	424761419
Siège social	OVH, 2 rue kellerman 59100 Roubaix FRANCE
Tel.	+33 (0)9 72 10 10 07
Email	cil@ovh.net
Site web	https://www.ovhcloud.com/fr/

IDENTITE DU CONCEPTEUR DU SITE INTERNET ET DES AUTEURS DES CONTENUS PUBLIES :

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site est la propriété de :

• BONNEVAL EMERGENCE SAS

Le Directeur de publication est :

• Madame Virginie LARRIERE

Le site est édité par :

• MERCI CREATIVE SARL
  • Siège social : 236 Av. du Centenaire – 73700 Bourg-Saint-Maurice, France
    Adresse e-mail : hello@wearemerci.com
    RCS Chambéry 534 825 948

 

© CRÉDITS / DROITS D’AUTEUR ET COPYRIGHT
Textes :	Bonneval Emergence 2020
Logos :	Bonneval Emergence 2020 (Auteur : Agence Team Creatif)
Charte graphique :	Bonneval Emergence 2020 (Auteur : Agence BARREL NY)
Photos :	Bonneval Emergence 2020 (Auteur : Benjamin Deroche)